Déposée le 24 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOJINAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROYALSOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOJINAL domicilié(e) 8, route de Merxheim, 68500 ISSENHEIM (dossier no 2091096) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 471 980 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2091096) - France.
La marque ROYALSOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOJINAL, société à responsabilité limitée - 8, route de Merxheim, 68500 ISSENHEIM (dossier no 2091096) - France - SIREN 338471980
APPLIMA S.A. - (dossier no 2091096) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 1997 n°2091096 - Publication au BOPI 1997-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Inscription le 16 mai 1997 - Changement de dénomination n°237685 - Publication au BOPI 1997-05-16
Inscription le 16 mai 1997 - Changement de dénomination n°237684 - Publication au BOPI 1997-05-16
Préparations et produits alimentaires en particulier à base de soja ou contenant du soja.Aliments diététiques et pour bébés.Légumes conservés, séchés et cuits;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces.Produits agricoles non compris dans d'autres classes, légumes frais, aliments pour les animaux. Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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